Permis de construire
N° PC 09006420C0001
Ville de Lepuix-Neuf · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DU JURA LEPUIX-NEUF 90100
Date d'autorisation
04/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
W 65
Superficie du terrain
10600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/07/2020

👤Demandeur

Code postal68210
LocalitéBALLERSDORF
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix-Neuf (90064)
Code postal90100
Adresse6 RUE DU JURA LEPUIX-NEUF 90100
ParcellesW 65
Superficie terrain10600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.