Déclaration préalable de travaux n° DP 02533213C0009 à Lavernay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02533213C0009

Ville de Lavernay · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE LA CERISERAIE LAVERNAY 25170

Date d'autorisation

12/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 89

Superficie du terrain

34186 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/12/2014

Date d'autorisation12/09/2013

Ouverture du chantier12/02/2014

Achèvement des travaux01/12/2014

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéLAVERNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLavernay (25332)

Code postal25170

AdresseCHEM DE LA CERISERAIE LAVERNAY 25170

ParcellesZE 89

Superficie terrain34186 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.