Permis de construire
N° PC 02533115N0001
Ville de Lavans-Vuillafans · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DES TILLEULS LAVANS-VUILLAFANS 25580
Date d'autorisation
12/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 85 · AM 84 · AM 83
Superficie du terrain
5870 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/05/2015

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLAVANS-VUILLAFANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLavans-Vuillafans (25331)
Code postal25580
Adresse3 RUE DES TILLEULS LAVANS-VUILLAFANS 25580
ParcellesAM 85 · AM 84 · AM 83
Superficie terrain5870 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.