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Permis de construire
N° PC 02533019N0004
Ville de Lavans-Quingey · 25440
Bénéficiaire
SPJM
Adresse du terrain
LA ROUTE LAVANS-QUINGEY 25440
Date d'autorisation
15/04/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 1
Superficie du terrain
3500 m²
Surface locaux créée
269 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation15/04/2020
Ouverture du chantier20/04/2020
Achèvement des travaux26/10/2020

👤Demandeur

DénominationSPJM
SIRET82063075400019
SIREN820630754
Code postal25440
LocalitéLAVANS-QUINGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLavans-Quingey (25330)
Code postal25440
AdresseLA ROUTE LAVANS-QUINGEY 25440
ParcellesZA 1
Superficie terrain3500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant990 m²
Surface locaux créée269 m²
Surface locaux démolie225 m²
Surface agricole avant990 m²
Surface agricole créée269 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.