Permis de construire
N° PC 0392862600003
Ville de Lavans-lès-Saint-Claude · 39170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LAVANS-LAˆS-SAINT-CLAUDE 39170
Date d'autorisation
23/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 507 · 0B 609
Superficie du terrain
3542 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt23/03/2026
Date d'autorisation23/03/2026

👤Demandeur

Code postal39170
LocalitéLAVANS LES ST CLAUDE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLavans-lès-Saint-Claude (39286)
Code postal39170
AdresseLAVANS-LAˆS-SAINT-CLAUDE 39170
Parcelles0B 507 · 0B 609
Superficie terrain3542 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée81 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.