Déclaration préalable de travaux n° DP 03928623H0055 à Lavans-lès-Saint-Claude

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03928623H0055

Ville de Lavans-lès-Saint-Claude · 39170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5089 LE GRAND CURTIL LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE 39170

Date d'autorisation

16/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 239 · B 240

Superficie du terrain

1942 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation16/11/2023

Achèvement des travaux27/03/2026

👤Demandeur

Code postal57525

LocalitéTALANGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLavans-lès-Saint-Claude (39286)

Code postal39170

Adresse5089 LE GRAND CURTIL LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE 39170

ParcellesB 239 · B 240

Superficie terrain1942 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant43 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface commerce avant43 m²

Surface commerce créée14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.