1. Accueil
  2. Cadastre Lavans-lès-Dole
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03928515D0001
Permis de construire
N° PC 03928515D0001
Ville de Lavans-lès-Dole · 39700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DES BELIERS LAVANS-LES-DOLE 39700
Date d'autorisation
24/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 39
Superficie du terrain
1270 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Lavans-lès-Dole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation24/03/2015

👤Demandeur

Code postal88100
LocalitéSAINT-DIE-DES-VOSGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLavans-lès-Dole (39285)
Code postal39700
Adresse2 RUE DES BELIERS LAVANS-LES-DOLE 39700
ParcellesAB 39
Superficie terrain1270 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo120 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.