Déclaration préalable de travaux n° DP 0392852600008 à Lavans-lès-Dole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0392852600008

Ville de Lavans-lès-Dole · 39700

Bénéficiaire

3SDM

Adresse du terrain

1 RUE DES BELIERS LAVANS-LES-DOLE 39700

Date d'autorisation

31/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 339 · AB 68 · AB 72

Superficie du terrain

152 m²

Surface locaux créée

40 m²

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date d'autorisation31/03/2026

👤Demandeur

Dénomination3SDM

SIRET10025408500010

SIREN100254085

Code postal39700

LocalitéLAVANS LES DOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLavans-lès-Dole (39285)

Code postal39700

Adresse1 RUE DES BELIERS LAVANS-LES-DOLE 39700

ParcellesAB 339 · AB 68 · AB 72

Superficie terrain152 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée40 m²

Surface commerce créée40 m²

Nombre de chambres1

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.