Permis de construire n° PC 03928215B0002 à La Latette

Permis de construire

N° PC 03928215B0002

Ville de La Latette · 39250

Bénéficiaire

GAEC DU CHAMP MAILLOT

Adresse du terrain

0 CHAMPS MAILLOT LA LATETTE 39250

Date d'autorisation

10/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 59 · ZB 32

Superficie du terrain

13160 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/06/2015

Ouverture du chantier09/07/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU CHAMP MAILLOT

SIRET43249054800018

SIREN432490548

Code postal39250

LocalitéLA LATETTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLa Latette (39282)

Code postal39250

Adresse0 CHAMPS MAILLOT LA LATETTE 39250

ParcellesZB 59 · ZB 32

Superficie terrain13160 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée150 m²

Surface agricole créée150 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.