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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03927818J0001
Ville de Largillay-Marsonnay · 39130
Bénéficiaire
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES ELFES
Adresse du terrain
LA TRECHE LARGILLAY-MARSONNAY 39130
Date d'autorisation
05/12/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 57
Superficie du terrain
28830 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation05/12/2018

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES ELFES
SIRET82982501700017
SIREN829825017
Code postal39130
LocalitéLARGILLAY-MARSONNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLargillay-Marsonnay (39278)
Code postal39130
AdresseLA TRECHE LARGILLAY-MARSONNAY 39130
ParcellesZC 57
Superficie terrain28830 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface agricole créée17 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.