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Permis de construire
N° PC 04615121B0005
Ville de Lamothe-Cassel · 46240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE PUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240
Date d'autorisation
10/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 831
Superficie du terrain
1098 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/09/2021

👤Demandeur

Code postal46240
LocalitéLAMOTHE CASSEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneLamothe-Cassel (46151)
Code postal46240
AdresseMAS DE PUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240
ParcellesC 831
Superficie terrain1098 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.