Permis de construire
N° PC 04615121B0003
Ville de Lamothe-Cassel · 46240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE PUYCALVEL MAS DE PUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240
Date d'autorisation
20/04/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 787 · C 232 · C 223
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation20/04/2021

👤Demandeur

Code postal46090
LocalitéLABASTIDE-MARNHAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneLamothe-Cassel (46151)
Code postal46240
AdresseMAS DE PUYCALVEL MAS DE PUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240
ParcellesC 787 · C 232 · C 223
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.