Permis de construire n° PC 04615113G0014 à Lamothe-Cassel

Permis de construire

N° PC 04615113G0014

Ville de Lamothe-Cassel · 46240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240

Date d'autorisation

23/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 303

Superficie du terrain

870 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

← Toutes les autorisations à Lamothe-Cassel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation23/12/2013

Ouverture du chantier08/04/2014

👤Demandeur

Code postal46240

LocalitéLAMOTHE-CASSEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneLamothe-Cassel (46151)

Code postal46240

AdressePUYCALVEL LAMOTHE-CASSEL 46240

ParcellesC 303

Superficie terrain870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.