Permis de construire de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Lachapelle-sous-Rougemont
Code postal : 90360
Code INSEE de la commune : 90058

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09005814A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	17/04/2014
Date d'ouverture de chantier :	17/04/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-08-10
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 68290 Masevaux
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LD LE CHENOIS Lachapelle-sous-Rougemont 90360
Parcelle(s) concernée(s) : ZA13 ZA12
Superficie du terrain : 10500m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 76m2