Déclaration préalable de travaux n° DP 08920816U0003 à Joux-la-Ville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08920816U0003

Ville de Joux-la-Ville · 89440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RTE DE SACY JOUX-LA-VILLE 89440

Date d'autorisation

07/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Superficie du terrain

8375 m²

Surface locaux créée

75 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation07/05/2016

Ouverture du chantier07/09/2016

Achèvement des travaux15/06/2017

👤Demandeur

Code postal89440

LocalitéJOUX-LA-VILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneJoux-la-Ville (89208)

Code postal89440

Adresse2 RTE DE SACY JOUX-LA-VILLE 89440

ParcellesYP

Superficie terrain8375 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée75 m²

Surface agricole créée75 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.