Permis d'aménager n° PA 08920823U0001 à Joux-la-Ville

Permis d'aménager

N° PA 08920823U0001

Ville de Joux-la-Ville · 89440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL DE PRECY JOUX-LA-VILLE 89440

Date d'autorisation

15/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 2711

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation15/07/2023

👤Demandeur

Code postal89470

LocalitéMONETEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneJoux-la-Ville (89208)

Code postal89440

AdresseCHEMIN RURAL DE PRECY JOUX-LA-VILLE 89440

ParcellesAL 2711

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.