Permis de construire n° PC 02132617M0002 à Jours-lès-Baigneux

Permis de construire

N° PC 02132617M0002

Ville de Jours-lès-Baigneux · 21450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE LA CHAPELLE JOURS-LES-BAIGNEUX 21450

Date d'autorisation

20/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 120 · F 124

Superficie du terrain

155510 m²

Surface locaux créée

54 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation20/10/2017

👤Demandeur

Code postal21450

LocalitéJOURS-LES-BAIGNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneJours-lès-Baigneux (21326)

Code postal21450

AdresseDERRIERE LA CHAPELLE JOURS-LES-BAIGNEUX 21450

ParcellesF 120 · F 124

Superficie terrain155510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²

Surface locaux créée54 m²

Surface agricole avant100 m²

Surface agricole créée54 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.