Permis de construire
N° PC 02132617M0001
Ville de Jours-lès-Baigneux · 21450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOIS ROND JOURS-LES-BAIGNEUX 21450
Date d'autorisation
16/05/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 12
Superficie du terrain
15229 m²
Surface locaux créée
2085 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation16/05/2017

👤Demandeur

Code postal21450
LocalitéJOURS-LES-BAIGNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneJours-lès-Baigneux (21326)
Code postal21450
AdresseLE BOIS ROND JOURS-LES-BAIGNEUX 21450
ParcellesF 12
Superficie terrain15229 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2085 m²
Surface agricole créée2085 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.