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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02531816P0019
Ville de Jougne · 25370
Bénéficiaire
GN PROMOTION
Adresse du terrain
25 RUE DES FORGES LA FERRIERE JOUGNE 25370
Date d'autorisation
04/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 325 · AI 326
Superficie du terrain
2042 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation04/07/2016

👤Demandeur

DénominationGN PROMOTION
SIRET82005878200013
SIREN820058782
Code postal25270
LocalitéLEVIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneJougne (25318)
Code postal25370
Adresse25 RUE DES FORGES LA FERRIERE JOUGNE 25370
ParcellesAI 325 · AI 326
Superficie terrain2042 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant540 m²
Surface habitable issue de transfo540 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.