1. Accueil
  2. Cadastre Jougne
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02531824P0009
Permis de construire
N° PC 02531824P0009
Ville de Jougne · 25370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DES CARRIERES JOUGNE 25370
Date d'autorisation
05/07/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 215 · AB 281 · AB 283
Superficie du terrain
1990 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Jougne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation05/07/2024

👤Demandeur

Code postal25370
LocalitéJOUGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneJougne (25318)
Code postal25370
Adresse6 RUE DES CARRIERES JOUGNE 25370
ParcellesAB 215 · AB 281 · AB 283
Superficie terrain1990 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.