Permis de construire n° PC 02531823P0021 à Jougne

Permis de construire

N° PC 02531823P0021

Ville de Jougne · 25370

Bénéficiaire

VAR 2003

Adresse du terrain

9 RUE DE LA TREFILERIE JOUGNE 25370

Date d'autorisation

12/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 449

Superficie du terrain

637 m²

Logements créés

Surface habitable créée

184 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation12/12/2023

👤Demandeur

DénominationVAR 2003

SIRET95387535800012

SIREN953875358

Code postal25370

LocalitéLES HOPITAUX NEUFS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneJougne (25318)

Code postal25370

Adresse9 RUE DE LA TREFILERIE JOUGNE 25370

ParcellesAI 449

Superficie terrain637 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée184 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.