Permis de construire n° PC 02531818P0001 à Jougne

Permis de construire

N° PC 02531818P0001

Ville de Jougne · 25370

Bénéficiaire

SCI HBSF

Adresse du terrain

RUE DU BOIS LES MAILLOTS JOUGNE 25370

Date d'autorisation

27/02/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 409

Superficie du terrain

419 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation27/02/2018

👤Demandeur

DénominationSCI HBSF

SIRET49758400300014

SIREN497584003

Code postal68650

LocalitéLAPOUTROIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneJougne (25318)

Code postal25370

AdresseRUE DU BOIS LES MAILLOTS JOUGNE 25370

ParcellesAE 409

Superficie terrain419 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée110 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.