Permis de construire n° PC 02531815P0009 à Jougne

Permis de construire

N° PC 02531815P0009

Ville de Jougne · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANGE DESSOUS LIEU DIT ""GRANGE DESSOUS"" JOUGNE 25370

Date d'autorisation

12/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 451

Superficie du terrain

517 m²

Logements créés

Surface habitable créée

212 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/10/2015

👤Demandeur

Code postal1422

LocalitéGRANDSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneJougne (25318)

Code postal25370

AdresseGRANGE DESSOUS LIEU DIT ""GRANGE DESSOUS"" JOUGNE 25370

ParcellesC 451

Superficie terrain517 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée212 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.