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Permis de construire
N° PC 02531815P0001
Ville de Jougne · 25370
Bénéficiaire
FBSJ
Adresse du terrain
RTE DES ALPES JOUGNE 25370
Date d'autorisation
27/02/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 394
Superficie du terrain
1451 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt23/05/2016
Date d'autorisation27/02/2015

👤Demandeur

DénominationFBSJ
SIRET78901420600013
SIREN789014206
Code postal25300
LocalitéGRANGES-NARBOZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneJougne (25318)
Code postal25370
AdresseRTE DES ALPES JOUGNE 25370
ParcellesAB 394
Superficie terrain1451 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant10 m²
Surface habitable créée102 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.