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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02531822P0015
Ville de Jougne · 25370
Bénéficiaire
SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Adresse du terrain
GARE MOTRICE DU TELESIEGE JOUGNE 25370
Date d'autorisation
03/06/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
00 462
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation03/06/2022

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
SIRET20005188600014
SIREN200051886
Code postal25370
LocalitéMETABIEF
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneJougne (25318)
Code postal25370
AdresseGARE MOTRICE DU TELESIEGE JOUGNE 25370
Parcelles00 462
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant10 m²
Surface locaux créée20 m²
Surface locaux démolie10 m²
Surface publique avant10 m²
Surface publique créée20 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.