Permis de construire n° PC 02531824P0006 à Jougne

Permis de construire

N° PC 02531824P0006

Ville de Jougne · 25370

Bénéficiaire

LE JOUGNAN

Adresse du terrain

ROUTE DES ALPES JOUGNE 25370

Date d'autorisation

25/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 219 · AB 75

Superficie du terrain

1527 m²

Surface locaux créée

428 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation25/09/2024

👤Demandeur

DénominationLE JOUGNAN

SIRET98043012800010

SIREN980430128

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneJougne (25318)

Code postal25370

AdresseROUTE DES ALPES JOUGNE 25370

ParcellesAB 219 · AB 75

Superficie terrain1527 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée428 m²

Surface commerce créée428 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.