Déclaration préalable de travaux n° DP 09005620C0047 à Joncherey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09005620C0047

Ville de Joncherey · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 BI RUE D'ALSACE JONCHEREY 90100

Date d'autorisation

25/11/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 311 · AC 314 · AC 317

Superficie du terrain

1129 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation25/11/2020

Ouverture du chantier25/11/2020

Achèvement des travaux25/11/2020

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéJONCHEREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneJoncherey (90056)

Code postal90100

Adresse11 BI RUE D'ALSACE JONCHEREY 90100

ParcellesAC 311 · AC 314 · AC 317

Superficie terrain1129 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.