Permis de construire
N° PC 09005625C0003
Ville de Joncherey · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS DES EC JONCHEREY 90100
Date d'autorisation
28/08/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 439 · AD 444
Superficie du terrain
824 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation28/08/2025
Ouverture du chantier29/10/2025

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéSAINT-DIZIER-L'EVEQUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneJoncherey (90056)
Code postal90100
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DES EC JONCHEREY 90100
ParcellesAD 439 · AD 444
Superficie terrain824 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.