Permis de construire n° PC 09005624C0005 à Joncherey

Permis de construire

N° PC 09005624C0005

Ville de Joncherey · 90100

Bénéficiaire

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ

Adresse du terrain

CHEMIN DES ECOLIERS JONCHEREY 90100

Date d'autorisation

06/06/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 931 · B 933 · B 971

Superficie du terrain

3239 m²

Logements créés

Surface habitable créée

508 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation06/06/2025

Ouverture du chantier17/03/2026

👤Demandeur

DénominationATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ

SIRET51289378500018

SIREN512893785

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneJoncherey (90056)

Code postal90100

AdresseCHEMIN DES ECOLIERS JONCHEREY 90100

ParcellesB 931 · B 933 · B 971

Superficie terrain3239 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 5 pièces4

Surface habitable créée508 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.