Permis de construire n° PC 09005620C0002 à Joncherey

Permis de construire

N° PC 09005620C0002

Ville de Joncherey · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 CHEMIN DES ECOLIERS JONCHEREY 90100

Date d'autorisation

06/05/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 956

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

← Toutes les autorisations à Joncherey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation06/05/2020

Ouverture du chantier01/10/2020

Achèvement des travaux20/09/2021

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéMOVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneJoncherey (90056)

Code postal90100

Adresse3 CHEMIN DES ECOLIERS JONCHEREY 90100

ParcellesB 956

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.