Permis de construire n° PC 09005615A0014 à Joncherey

Permis de construire

N° PC 09005615A0014

Ville de Joncherey · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTIS. LE CLOS DES VERGER JONCHEREY 90100

Date d'autorisation

03/08/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 4

Superficie du terrain

673 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation03/08/2015

Ouverture du chantier26/10/2015

Achèvement des travaux21/07/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneJoncherey (90056)

Code postal90100

AdresseLOTIS. LE CLOS DES VERGER JONCHEREY 90100

ParcellesAA 4

Superficie terrain673 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.