Permis de construire n° PC 02132415M0001 à Jeux-lès-Bard

Permis de construire

N° PC 02132415M0001

Ville de Jeux-lès-Bard · 21460

Bénéficiaire

EARL GABORY

Adresse du terrain

JEUX-LES-BARD 21460

Date d'autorisation

02/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 50 · ZB 49 · ZB 46

Superficie du terrain

45586 m²

Surface locaux créée

1267 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Jeux-lès-Bard Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/07/2015

Ouverture du chantier15/09/2015

Achèvement des travaux09/11/2016

👤Demandeur

DénominationEARL GABORY

SIRET38980818900010

SIREN389808189

Code postal21460

LocalitéJEUX-LES-BARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneJeux-lès-Bard (21324)

Code postal21460

AdresseJEUX-LES-BARD 21460

ParcellesZB 50 · ZB 49 · ZB 46

Superficie terrain45586 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1267 m²

Surface agricole créée1267 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.