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Permis de construire
N° PC 0011941600010
Ville de Jassans-Riottier · 01480
Bénéficiaire
RODENO
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE CLOS BEAUR JASSANS-RIOTTIER 01480
Date d'autorisation
21/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 44
Superficie du terrain
303 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/07/2016
Ouverture du chantier26/09/2016
Achèvement des travaux15/05/2017

👤Demandeur

DénominationRODENO
SIRET81949603500018
SIREN819496035
Code postal01480
LocalitéJASSANS-RIOTTIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneJassans-Riottier (01194)
Code postal01480
AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS BEAUR JASSANS-RIOTTIER 01480
ParcellesAC 44
Superficie terrain303 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.