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Permis de construire
N° PC 04407624C1015
Ville de Jans · 44170
Bénéficiaire
OR-SU
Adresse du terrain
1 RUE DU BOURG JANS 44170
Date d'autorisation
02/12/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YB 121
Superficie du terrain
1130 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
232 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation02/12/2024

👤Demandeur

DénominationOR-SU
SIRET89402353000013
SIREN894023530
Code postal44830
LocalitéPONT SAINT MARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneJans (44076)
Code postal44170
Adresse1 RUE DU BOURG JANS 44170
ParcellesYB 121
Superficie terrain1130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée232 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.