Permis de construire
N° PC 04407622C1022
Ville de Jans · 44170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 IMPASSE DES NENUPHARS JANS 44170
Date d'autorisation
07/12/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YC 389
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation07/12/2022
Ouverture du chantier28/02/2023
Achèvement des travaux14/06/2024

👤Demandeur

Code postal44130
LocalitéNOTRE-DAME-DES-LANDES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneJans (44076)
Code postal44170
Adresse14 IMPASSE DES NENUPHARS JANS 44170
ParcellesYC 389
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.