Permis de construire n° PC 04407613C1017 à Jans

Permis de construire

N° PC 04407613C1017

Ville de Jans · 44170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DOMAINE DE LA MUSSE - LOT JANS 44170

Date d'autorisation

11/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 222

Superficie du terrain

562 m²

Logements créés

Surface habitable créée

84 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation11/02/2014

Ouverture du chantier01/04/2014

👤Demandeur

Code postal44100

LocalitéNANTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneJans (44076)

Code postal44170

AdresseLOT DOMAINE DE LA MUSSE - LOT JANS 44170

ParcellesZL 222

Superficie terrain562 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée84 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.