Permis de construire n° PC 02531523L0016 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531523L0016

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

SOS VILLAGES D'ENFANTS

Adresse du terrain

RUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

05/06/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 613 · B 616 · AU 616

Superficie du terrain

12105 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2211 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation05/06/2024

Ouverture du chantier21/01/2025

👤Demandeur

DénominationSOS VILLAGES D'ENFANTS

SIRET77566680300314

SIREN775666803

Code postal75014

LocalitéPARIS 14

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

AdresseRUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesB 613 · B 616 · AU 616

Superficie terrain12105 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont individuels12

Logements 5 pièces1

Logements 6 pièces ou +11

Surface habitable créée2211 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.