Permis de construire
N° PC 02531523L0016
Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250
Bénéficiaire
SOS VILLAGES D'ENFANTS
Adresse du terrain
RUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250
Date d'autorisation
05/06/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 613 · B 616 · AU 616
Superficie du terrain
12105 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
2211 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation05/06/2024
Ouverture du chantier21/01/2025

👤Demandeur

DénominationSOS VILLAGES D'ENFANTS
SIRET77566680300314
SIREN775666803
Code postal75014
LocalitéPARIS 14
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)
Code postal25250
AdresseRUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250
ParcellesB 613 · B 616 · AU 616
Superficie terrain12105 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +11
Surface habitable créée2211 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.