Permis de construire n° PC 02531523L0014 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531523L0014

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE AUGUSTE RENOIR L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

14/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1439

Superficie du terrain

690 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/12/2023

👤Demandeur

Code postal25250

LocalitéL ISLE SUR LE DOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

AdresseRUE AUGUSTE RENOIR L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesB 1439

Superficie terrain690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée141 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.