Permis de construire n° PC 02531522L0004 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531522L0004

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS DE LA VIE DE BLUSSA L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

21/06/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1445

Superficie du terrain

681 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/06/2022

Ouverture du chantier20/02/2023

👤Demandeur

Code postal25340

LocalitéPAYS DE CLERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

AdresseCHAMPS DE LA VIE DE BLUSSA L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesB 1445

Superficie terrain681 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.