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Permis de construire
N° PC 02531515L0002
Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE GASPARD GRESLY LOT 24 LOTISSEMENT VIE BLUSSANS II L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250
Date d'autorisation
03/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1440
Superficie du terrain
560 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/07/2015
Ouverture du chantier04/12/2015
Achèvement des travaux29/09/2016

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)
Code postal25250
AdresseRUE GASPARD GRESLY LOT 24 LOTISSEMENT VIE BLUSSANS II L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250
ParcellesB 1440
Superficie terrain560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.