Déclaration préalable de travaux n° DP 0253152600010 à L'Isle-sur-le-Doubs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0253152600010

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DE LA LOGEOTTE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

05/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 1228

Superficie du terrain

1479 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt08/02/2026

Date d'autorisation05/03/2026

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

Adresse5 RUE DE LA LOGEOTTE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesAD 1228

Superficie terrain1479 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant14 m²

Surface locaux transformée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.