Déclaration préalable de travaux n° DP 02531523L0016 à L'Isle-sur-le-Doubs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02531523L0016

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

46 RUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

09/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OB 501

Superficie du terrain

800 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation09/05/2023

👤Demandeur

Code postal25250

LocalitéL ISLE SUR LE DOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

Adresse46 RUE DE LA TUILERIE L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesOB 501

Superficie terrain800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.