Permis de construire n° PC 02531524L0008 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531524L0008

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

TAVO

Adresse du terrain

2 RUE DES RACHENES L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

05/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1249

Superficie du terrain

3702 m²

Surface locaux créée

591 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation05/09/2024

👤Demandeur

DénominationTAVO

SIRET92992124500015

SIREN929921245

Code postal25250

LocalitéMANCENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

Adresse2 RUE DES RACHENES L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesB 1249

Superficie terrain3702 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée591 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.