Permis de construire n° PC 02531521L0009 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531521L0009

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

MM2F

Adresse du terrain

CHAMPS SUR LE RONDEY L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

Date d'autorisation

29/03/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1005 · B 1006 · B 1008

Superficie du terrain

5956 m²

Surface locaux créée

372 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation29/03/2022

👤Demandeur

DénominationMM2F

SIRET80816303400016

SIREN808163034

Code postal25680

LocalitéMESANDANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

AdresseCHAMPS SUR LE RONDEY L'ISLE SUR LE DOUBS 25250

ParcellesB 1005 · B 1006 · B 1008

Superficie terrain5956 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1397 m²

Surface locaux créée372 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.