1. Accueil
  2. Cadastre L'Isle-sur-le-Doubs
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02531516L0013
Permis de construire
N° PC 02531516L0013
Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250
Bénéficiaire
JTA
Adresse du terrain
CHEM DE LA GRANGE DE CORCELLES CHAMPS SUR LE RANCHOT L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250
Date d'autorisation
20/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1472
Superficie du terrain
2820 m²
Surface locaux créée
326 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à L'Isle-sur-le-Doubs Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation20/01/2017
Ouverture du chantier02/02/2017
Achèvement des travaux20/08/2017

👤Demandeur

DénominationJTA
SIRET82109868800012
SIREN821098688
Code postal25250
LocalitéL ISLE-SUR-LE-DOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)
Code postal25250
AdresseCHEM DE LA GRANGE DE CORCELLES CHAMPS SUR LE RANCHOT L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250
ParcellesB 1472
Superficie terrain2820 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée326 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.