Permis de construire n° PC 02531515L0006 à L'Isle-sur-le-Doubs

Permis de construire

N° PC 02531515L0006

Ville de L'Isle-sur-le-Doubs · 25250

Bénéficiaire

AIR SOFT L'ISLOIS

Adresse du terrain

2 RUE PAUL GAUGUIN L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250

Date d'autorisation

05/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 30 · AC 31

Superficie du terrain

4987 m²

Surface locaux créée

23 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation05/11/2015

Ouverture du chantier01/07/2016

Achèvement des travaux04/07/2016

👤Demandeur

DénominationAIR SOFT L'ISLOIS

SIRET81068154400013

SIREN810681544

Code postal25250

LocalitéL ISLE-SUR-LE-DOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneL'Isle-sur-le-Doubs (25315)

Code postal25250

Adresse2 RUE PAUL GAUGUIN L ISLE-SUR-LE-DOUBS 25250

ParcellesAC 30 · AC 31

Superficie terrain4987 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant762 m²

Surface locaux créée23 m²

Surface locaux transformée762 m²

Surface commerce avant762 m²

Surface commerce créée23 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.