1. Accueil
  2. Cadastre Is-sur-Tille
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02131716E0009
Permis de construire
N° PC 02131716E0009
Ville de Is-sur-Tille · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DES CARRIERES IS SUR TILLE 0
Date d'autorisation
22/04/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 110 · ZB 92
Superficie du terrain
2767 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
182 m²
← Toutes les autorisations à Is-sur-Tille Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt07/03/2018
Date d'autorisation22/04/2016
Ouverture du chantier22/11/2016
Achèvement des travaux07/03/2018

👤Demandeur

Code postal21120
LocalitéIS SUR TILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneIs-sur-Tille (21317)
Code postal21120
Adresse5 RUE DES CARRIERES IS SUR TILLE 0
ParcellesZB 110 · ZB 92
Superficie terrain2767 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée182 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.