Permis de construire n° PC 02131715E0005 à Is-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02131715E0005

Ville de Is-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA ROCHOTTE IS-SUR-TILLE 21120

Date d'autorisation

03/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 91

Superficie du terrain

2169 m²

Logements créés

Surface habitable créée

79 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation03/11/2015

Ouverture du chantier16/12/2015

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéMARCILLY-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneIs-sur-Tille (21317)

Code postal21120

AdresseRUE DE LA ROCHOTTE IS-SUR-TILLE 21120

ParcellesAM 91

Superficie terrain2169 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée79 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.