Déclaration préalable de travaux
N° DP 01211614C2002
Ville de Huparlac · 12460
Bénéficiaire
DU SELVET
Adresse du terrain
LES BESSIERES HUPARLAC 12460
Date d'autorisation
10/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 68
Superficie du terrain
10972 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation10/01/2015

👤Demandeur

DénominationDU SELVET
SIRET41314342100019
SIREN413143421
Code postal12460
LocalitéHUPARLAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneHuparlac (12116)
Code postal12460
AdresseLES BESSIERES HUPARLAC 12460
ParcellesZK 68
Superficie terrain10972 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²
Surface agricole créée18 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.