Permis de construire n° PC 02530918P0016 à Houtaud

Permis de construire

N° PC 02530918P0016

Ville de Houtaud · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT CHAMPS DU SOLE HOUTAUD 25300

Date d'autorisation

05/02/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 204 · AB 213

Superficie du terrain

510 m²

Logements créés

Surface habitable créée

121 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation05/02/2019

Ouverture du chantier07/05/2019

👤Demandeur

Code postal25370

LocalitéJOUGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHoutaud (25309)

Code postal25300

AdresseLOTISSEMENT CHAMPS DU SOLE HOUTAUD 25300

ParcellesAB 204 · AB 213

Superficie terrain510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée121 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.